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KalyCours
KalyCours1re année · CEJMA · Comptabilité & Gestion
Séance 6

Chapitre 6 — Le statut et la responsabilité du dirigeant

📘 Synthèse de cours

Cours détaillé

Durée

4 séances de 1 h 45

Lien CEJM

CEJM thème 3 — Le dirigeant et la gouvernance de l'entreprise ; lien P3 (fiscalité du dirigeant) et P4 (protection sociale)

Déroulement

Séance

Contenu

Notions

1

Dirigeant assimilé salarié ou travailleur non salarié — Déterminer le statut social d'un dirigeant et ses conséquences

mandataire social · TNS · assimilé salarié · protection sociale · contrat de travail cumulé

2

La rémunération du dirigeant : salaire ou dividendes — Chiffrer et comparer plusieurs stratégies de rémunération

rémunération · dividendes · IS · prélèvement forfaitaire unique · coût social

3

La responsabilité civile et pénale du dirigeant — Identifier les fautes du dirigeant et leurs sanctions

faute de gestion · violation des statuts · faute séparable · abus de biens sociaux · insuffisance d'actif

4

Cas de synthèse et évaluation — Conseiller un dirigeant sur son statut et ses risques

cas de synthèse

Introduction

Le dirigeant d'une société est à la fois son représentant, souvent l'un de ses associés, et un professionnel qui doit se rémunérer et se protéger. Le cabinet comptable le conseille sur son statut social, sur la meilleure manière de se rémunérer et sur les risques juridiques qu'il encourt. Le collaborateur doit savoir repérer, dans la comptabilité, les situations qui exposent le dirigeant.

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