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KalyCours
KalyCours2e année · CEJMA · Comptabilité & Gestion
Séance 9

Chapitre 9 — Les relations de travail appliquées à la gestion sociale

📘 Synthèse de cours

Cours détaillé

Durée

6 séances de 1 h 45

Lien CEJM

CEJM thème 5 — Les mutations du travail (contrat de travail, durée, rupture, dialogue social) ; lien direct avec le P4

Déroulement

Séance

Contenu

Notions

1

Les contrats de travail et leurs clauses — Choisir le contrat adapté et analyser ses clauses

CDI · CDD · temps partiel · alternance · période d'essai · clauses

2

La durée du travail et son contrôle — Appliquer les règles de durée du travail et d'heures supplémentaires

35 heures · heures supplémentaires · durées maximales · repos · forfait jours

3

La rupture du contrat de travail — Distinguer les modes de rupture et leurs conséquences pour la paie

démission · licenciement · rupture conventionnelle · indemnités · documents de fin de contrat

4

Les représentants du personnel et le dialogue social — Identifier les obligations liées aux seuils d'effectif

CSE · seuils · accords d'entreprise · règlement intérieur

5

Les contrôles de l'URSSAF et de l'inspection du travail — Décrire une procédure de contrôle et y préparer un client

contrôle URSSAF · lettre d'observations · redressement · inspection du travail · travail dissimulé

6

Évaluation — Conseiller un employeur sur une situation sociale

évaluation

Introduction

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