📘 Synthèse de cours
BTS CG 1 — Processus 3 — Chapitre 5 — Séance 12
Les exclusions et limitations du droit à déduction
Cours détaillé — la TVA déductible
Durée | 1 h 45 |
|---|---|
Activité du référentiel | 3.2 Traitement des opérations relatives à la TVA |
Objectifs | Identifier les dépenses exclues ou limitées ; calculer un coefficient de déduction |
Supports | Diaporama P3_A1_CH5_S12, synthèse et exercices du chapitre 5 |
Déroulé de la séance
Temps | Phase | Activité formateur / étudiants |
|---|---|---|
0-10 min | Réactivation | Quand déduire ? Cinq cas éclair. |
10-45 min | Les exclusions | Véhicules, carburants, cadeaux, logement (partie 1). |
45-80 min | Le coefficient de déduction | Assujettissement, taxation, admission (partie 2). |
80-105 min | Application | Exercices 3 à 5. |
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