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KalyCours
KalyCours1re année · Processus 3 : Gestion des obligations fiscales · Comptabilité & Gestion
Séance 12

Les exclusions et limitations du droit à déduction

📘 Synthèse de cours

BTS CG 1 — Processus 3 — Chapitre 5 — Séance 12

Les exclusions et limitations du droit à déduction

Cours détaillé — la TVA déductible

Durée

1 h 45

Activité du référentiel

3.2 Traitement des opérations relatives à la TVA

Objectifs

Identifier les dépenses exclues ou limitées ; calculer un coefficient de déduction

Supports

Diaporama P3_A1_CH5_S12, synthèse et exercices du chapitre 5

Déroulé de la séance

Temps

Phase

Activité formateur / étudiants

0-10 min

Réactivation

Quand déduire ? Cinq cas éclair.

10-45 min

Les exclusions

Véhicules, carburants, cadeaux, logement (partie 1).

45-80 min

Le coefficient de déduction

Assujettissement, taxation, admission (partie 2).

80-105 min

Application

Exercices 3 à 5.

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