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KalyCours
KalyCoursE41_DRCV · 1re année · MCO
Séance 20

BTS MCO · BLOC 1 · 1re ANNÉE

📘 Synthèse de cours

BTS MCO · BLOC 1 · 1re ANNÉE · SÉANCE 20

TD — Analyser les conditions générales de vente de l'enseigne

Synthèse de cours

Durée : 1 h 45 · TD · Compétence C3 — Vendre dans un contexte omnicanal · Savoir associé : S1 — Le cadre légal et réglementaire de la relation client et de la vente conseil

Objectifs de la séance

  • Auditer un jeu complet de conditions générales de vente clause par clause.
  • Distinguer la clause abusive, la clause inopposable et la clause simplement maladroite.
  • Réécrire les clauses défaillantes en conservant la protection légitime du vendeur.
  • Chiffrer l'exposition d'un jeu de conditions générales défaillant.

Notions clés : Audit contractuel · Clause abusive · Clause inopposable · Réputée non écrite · Réécriture · Exposition contractuelle

Objet du travail dirigé

Cette séance applique aux conditions générales de vente d'ALTITUDE 360 l'ensemble des notions du module juridique : formation du contrat, garanties, information précontractuelle, pratiques commerciales, clauses abusives.

Elle se déroule en trois temps : audit clause par clause, réécriture, puis chiffrage de l'exposition. Le troisième temps est le plus important, parce qu'il transforme une liste de manquements en un argumentaire de décision — ce qu'un responsable d'unité commerciale doit savoir produire.

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