Aller au contenu
KalyCours
KalyCours1re année · CEJMA · SIO
Séance 5

Chapitre 5 — La propriété intellectuelle dans le numérique

📘 Synthèse de cours

Cours détaillé

Durée

5 séances de 1 h 45

Lien CEJM

CEJM thème 4 (les actifs immatériels et leur protection) ; liens avec l'option SLAM (développement) et le bloc 3 (protection des actifs)

Déroulement

Séance

Contenu

Notions

1

La protection du logiciel par le droit d'auteur — Déterminer si un logiciel est protégé et ce que la protection couvre

originalité · droit d'auteur · code source · idées et algorithmes · preuve de la création · durée

2

Les droits sur les logiciels créés par les salariés, stagiaires et prestataires — Identifier le titulaire des droits sur un logiciel

dévolution à l'employeur · stagiaire · prestataire · cession de droits · mentions obligatoires

3

Les licences et les logiciels libres — Distinguer les licences et leurs obligations

licence propriétaire · logiciel libre · copyleft · GPL · MIT · exceptions de l'utilisateur · contrefaçon

4

Bases de données, noms de domaine et marques — Protéger les autres actifs immatériels d'un projet numérique

droit du producteur de bases de données · marque · INPI · nom de domaine · cybersquatting · brevet · secret des affaires

5

Cas de synthèse et évaluation — Sécuriser la propriété d'un projet numérique

évaluation

La suite est comprise dans l'offre formateur

Achète la séance (ou le pack de la matière) : tu lis la fiche en entier et tu télécharges les supports modifiables, plus bas.

👩‍🏫 Supports formateurs à télécharger

👩‍🏫 = compris dans l'offre formateur · 👁️ = aperçu gratuit

  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Corrige DOCX · Corrigé 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Corrige PDF · Corrigé 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Cours DOCX · Cours 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Cours PDF · Cours 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Diaporama PDF · Diaporama / support 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Diaporama PPTX · Diaporama / support 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Evaluation DOCX · Devoir 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Evaluation PDF · Devoir 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Evaluation_corrige DOCX · Corrigé 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Evaluation_corrige PDF · Corrigé 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Exercices DOCX · Devoir 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Exercices PDF · Devoir 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Synthese DOCX · Cours 👩‍🏫 🔒
  • 📄 CEJMA_SIO_S05_Synthese PDF · Cours 👩‍🏫 🔒
La ressource complète
👩‍🏫 Offre formateur : 39,00 € TTC
14 fichier(s) inclus · statut formateur vérifié

👩‍🏫 L'achat au tarif formateur se fait avec un compte formateur vérifié (école ou SIRET) : crée ton compte formateur.