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KalyCours
KalyCours1re année · CEJMA · SIO
Séance 3

Chapitre 3 — Les contrats informatiques

📘 Synthèse de cours

Cours détaillé

Durée

5 séances de 1 h 45

Lien CEJM

CEJM thème 2 (le contrat : formation, exécution, inexécution) ; liens avec les blocs 1 et 2 (projets, maintenance, relation client)

Déroulement

Séance

Contenu

Notions

1

La formation du contrat informatique — Identifier les étapes et les obligations précontractuelles d'un projet informatique

cahier des charges · appel d'offres · devis · obligation d'information · devoir de conseil · devoir de collaboration

2

Les principaux contrats informatiques — Qualifier un contrat informatique et en dégager les obligations

développement · intégration · maintenance · licence · TMA · vente de matériel

3

Les obligations des parties et les clauses sensibles — Analyser les clauses d'un contrat informatique

obligation de moyens · de résultat · recette · limitation de responsabilité · pénalités · force majeure · confidentialité

4

L'inexécution du contrat informatique — Proposer une réponse adaptée à une inexécution

mise en demeure · exception d'inexécution · réduction du prix · résolution · dommages et intérêts

5

Cas de synthèse et évaluation — Conseiller un prestataire ou un client dans un litige contractuel

évaluation

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